Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES BRUGES
Numéro de dépôt :
3589826
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2018
Présentation de la marque CHATEAU LES BRUGES
Déposée le 21 juillet 2008 par Jean Marie FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES BRUGES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BRUGES est expirée depuis le 21 juillet 2018.
Jean Marie FAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35